Petites quantités

La participation aux frais de petites quantités s’applique aux commandes dont la valeur cumulée par jour de livraison et par lieu de livraison est inférieure à CHF 100.- hors TVA. Pour le traitement de petites quantités nous facturons un forfait de CHF 40.- hors TVA; cela nous permet de couvrir les frais liés à cette livraison : traitement, préparation, expédition, facturation, encaissement.

La participation aux frais de petites quantités ne s’applique pas aux commandes d’échantillons qui bénéficient de conditions particulières de vente.

Ce service est facturé classiquement sur le marché et dans la quasi-totalité des industries en raison des coûts engendrés.

En tant que grossiste, il nous semble juste de répercuter ces coûts directement dans le calcul d’une commande de petites quantités (< CHF 100.-) au lieu de les prendre en compte de façon moins transparente à chaque commande. Chaque client a le choix entre augmenter son panier de commande au-delà de CHF 100.- ou bien préférer une commande d’un montant inférieur qui fera l’objet d’une taxe de service de CHF 40.-.

Nous prenons en compte la totalité des commandes passées un même jour par un même donneur d’ordre pour une même destination de marchandises.

Si la valeur cumulée journalière est supérieure à CHF 100.- le service ne s’applique pas.

Si les premières commandes de la journée ont été majorées d’une participation aux frais de CHF 40.- pour une ou pour plusieurs commandes de petites quantités, ces montants seront automatiquement déduits de la facture en fin de journée si le montant cumulé journalier pour un même donneur d’ordre et une même destination de marchandise est égal ou supérieur à 100.-.

Les paiements à l’avance ou les paiements contre remboursement sont les seules exceptions à la règle. Dans ces deux cas, en effet, nous devons calculer définitivement le montant à payer au moment de la commande. Nous apprécions donc la valeur de chaque commande sans cumul journalier. Le service de CHF 40.- est ajouté à toute commande de moins de CHF 100.-.

En cas de paiement à l’avance ou contre remboursement, nos clients sont invités à s’assurer qu’ils ne prévoient pas de passer d’autres commandes le même jour pour une même destination de marchandise. Sinon ils sont invités à cumuler leurs commandes pour essayer d’éviter une participation aux frais de petites quantités.

Les livraisons partielles sont sans incidence dans le calcul des frais de service.

Nous prenons en compte les commandes passées le même jour pour une même destination de marchandise (adresse du destinataire), indépendamment de la date de livraison effective.

Si une commande supérieure à CHF 100.- donne lieu à plusieurs livraisons partielles de petites quantités du fait de leur indisponibilité, nous ne facturons aucun frais de services.

De même si une commande inférieure à CHF 100.- (valeur cumulée journalière pour une même destination de marchandise) donne lieu à plusieurs livraisons, nous ne facturons qu’une seule fois le forfait petites quantités de CHF 40.-

En cas de livraison partielle d’une commande inférieure à CHF 100.- (valeur cumulée journalière pour une même destination de marchandise), le service est facturé au prorata de la valeur de chaque ligne.

Exemple :

Commande totale de CHF 88.- avec une première livraison partielle d’une valeur de CHF 64.- et une deuxième livraison partielle d’une valeur de CHF 24.- ; par conséquent, la participation aux frais de petites quantités de CHF 40.- est calculée comme suit:

CHF 29.- (= 40/88x64) pour la 1^ère livraison partielle d’une valeur de CHF 64.-.

CHF 11.- (= 40/88x24) pour la 2 ^ème livraison partielle d’une valeur de CHF 24.-.

Non, ce n’est pas possible.

En effet la valeur cumulée s’apprécie strictement par date de commande. Il n’est pas possible de cumuler la valeur d’une commande en attente avec des commandes passées un autre jour.